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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE THONES
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SAPAUDIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPAUDIA
LA FERME DE THONES, SARL

Numéro de dépôt :
4065532
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
SAPAUDIA de LA FERME DE THONES

Présentation de la marque SAPAUDIA

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE THONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPAUDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE THONES domicilié(e) 4 ROUTE D ANNECYY - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 453 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DE THONES, M. YVES BIBOLLET domicilié(e) 4 ROUTE D ANNECY - 74230 - THONES - France.

La marque SAPAUDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPAUDIA est expirée depuis le 3 février 2024.

LA FERME DE THONES a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme de Lorette , Tomme de Beauregard


LA FERME DE THONES, SARL - 4 ROUTE D ANNECYY - 74230 - THONES - France - SIREN 520453127


LA FERME DE THONES, M. YVES BIBOLLET - 4 ROUTE D ANNECY - 74230 - THONES - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.